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Brevet européen · EP2568934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568934
Numéro de demande
EP11724783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
Priorité
US 431084 P 10.01.2011
WO PCT/IL2010/000565 14.07.2010
US 330359 P 02.05.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051933 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/138728 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

B. Braun Medical SAS

B.Braun Medical SAS

204, avenue du Maréchal Juin, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

HANUKA, David

30095 Ramat-Yishai, IL

OR, Meir

20196 Doar-Na Misgav, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.