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Brevet européen · EP2568939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568939
Numéro de demande
EP11719527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
18 mars 2015
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010020050 11.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057491 10.05.2011
Publication PCT
WO2011/141454 17.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

IVF HARTMANN AG

IVF Hartmann AG

Victor von Bruns-Strasse, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

KNILL, Esther

CH-8405 Winterthur

BRUGSISSER, Regina

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.