Form
Brevet européen · EP2568946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568946
- Numéro de demande
- EP11716942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 10162376 10.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056962 02.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141318 17.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.02.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Titulaire
34212 Melsungen, DE
Inventeur
CH-1484 Aumont
CH-1004 Lausanne
CH-1030 Bussigny
CH-1814 La Tour-de-Peilz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.