Anschlussvorrichtung
Brevet européen · EP2568948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568948
- Numéro de demande
- EP11723290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)A61J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 10162382 10.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056960 02.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141316 17.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 17 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.