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Brevet européen · EP2569074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569074
Numéro de demande
EP11742903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
7 juin 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/02 (2006.01)
//C02F 1/28 (2006.01)
Priorité
US 304216 P 12.02.2010
US 854721 11.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/024608 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/100597 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 11 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.07.2017

  3. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Seventh Generation Ventures, Inc.

60 Lake St., Burlington, VT 05401, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SMIEDT, Richard

New York, NY 10012, US

KIDSTON, Edward, A.

Pioneer, OH 43554, US

RASHID, Karim

New York, NY 10011, US

SCHUMACHER, Brian

Lima, OH 45805, US

CARTER, Randy, E.

Waynesfield, OH 45896, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.