TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2569089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569089
- Numéro de demande
- EP11720207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B02C 1/02 (2006.01)B02C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2004700 11.05.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050314 09.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/142663 17.11.2011
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 28 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Schenk, Koos Jacobus
5345 LR Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.