ZERKLEINERER MIT ROTIERENDEM KERN
Brevet européen · EP2569090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569090
- Numéro de demande
- EP11781426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B02C 2/04 (2006.01)//B02C 2/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201003406 14.05.2010
- Demande PCT
- PCT/ZA2011/000029 28.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/143677 17.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
Venter, Leon Mitchell
Brakpan, 1541 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.