PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE CELLULE DE TRAVAIL AUTOMATISÉE
Brevet européen · EP2569129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569129
- Numéro de demande
- EP11725169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053771 14.05.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051078 13.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141684 17.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 26 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
F-74940 Annecy Le Vieux, FR
F-74210 Saint Ferreol, FR
F-74210 Faverges, FR
F-74210 Lathuile, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.