STANZERTECHNOLOGIE

Brevet européen · EP2569169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569169
Numéro de demande
EP11717113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
2 déc. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 780579 14.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/032825 18.04.2011
Publication PCT
WO2011/142936 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

PETERSON, Scott, N.

Cottage Grove, MN 55016, US

JOHNSON, Paul, T.

Stillwater, MN 55082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.