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Brevet européen · EP2569213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569213
Numéro de demande
EP11710957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
Priorité
US 780710 14.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/028377 14.03.2011
Publication PCT
WO2011/142882 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Specialized Bicycle Components, Inc.

15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, US

Inventeur

CHAMBERLAIN, Jason, L.

Morgan Hill, CA 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.