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Brevet européen · EP2569343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569343
Numéro de demande
EP11721287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 38/00 (2006.01)
C08L 79/08 (2006.01)
C08K 5/3442 (2006.01)
C08K 5/49 (2006.01)
C08F 299/02 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
SE 1050631 18.06.2010
SE 1050475 14.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057864 16.05.2011
Publication PCT
WO2011/141578 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

ROSENBERG, Jan-Erik

311 41 Falkenberg, SE

LAGER, Erik

226 51 Lund, SE

RÖME, Daniel

226 51 Lund, SE

PERSSON, David

217 51 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.