ZELLKULTURBEUTEL
Brevet européen · EP2569422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569422
- Numéro de demande
- EP11721132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 5/0775 (2010.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10162688 12.05.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050318 11.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/142667 17.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
DE BRUIJN, Joost Dick
NL-3817 JL Amersfoort, NL
BRACKE, Madelon Sophia George Maria
NL-3708 GA Zeist, NL
DIJKHUIZEN BORGART, Elise Leonore Isolde
NL-3431 SG Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.