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Brevet européen · EP2569484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569484
Numéro de demande
EP11722752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D21H 17/33 (2006.01)
D21H 27/18 (2006.01)
D21H 27/22 (2006.01)
B32B 21/00 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
E04F 15/00 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010016864 10.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057250 05.05.2011
Publication PCT
WO2011/141355 17.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 29 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

  6. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

PINGEN, Georg

41468 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.