OBERBAUVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2569485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569485
- Numéro de demande
- EP11721733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010037110 23.08.2010DE 102010016923 12.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057702 12.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141550 17.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
99974 Mühlhausen, DE
99867 Gotha, DE
99869 Günthersleben-Wechmar, DE
A-8753 Hetzendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.