ROBINET A JOINT METALLIQUE

Brevet européen · EP2569559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569559
Numéro de demande
EP11721339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
16 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 1/228 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
Priorité
FR 1002007 11.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000225 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/141641 17.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers Cedex, FR

Inventeur

VINZIO, Pascal

F-33320 Eysines, FR

DUBOY, Dominique

F-33170 Gradignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.