DISPOSITIF DE MESURE OPTIQUE D'UN PARAMÈTRE PHYSIQUE

Brevet européen · EP2569593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569593
Numéro de demande
EP11719251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
3 déc. 2014
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
G01S 17/32 (2006.01)
G01S 17/58 (2006.01)
Priorité
FR 1053648 11.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057559 10.05.2011
Publication PCT
WO2011/141482 17.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

Zone d'Activités du Palays 6, allée Emile Monso BP 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

BERNAL, Olivier

F-31400 Toulouse, FR

BONY, Francis

F-31590 Lavalette, FR

BOSCH, Thierry

F-31400 Toulouse, FR

ZABIT, Usman

Rawalpindi, PK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.