LANDVERMESSUNGSINSTRUMENT

Brevet européen · EP2569595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569595
Numéro de demande
EP11719021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 1/04 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G02B 23/00 (2006.01)
G02B 23/10 (2006.01)
Priorité
EP 10162748 12.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057696 12.05.2011
Publication PCT
WO2011/141547 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 7 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.07.2018

  6. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

LIENHART, Werner

8043 Graz, AT

ZOGG, Hans-Martin

CH-8592 Uttwil

KOTZUR, Norbert

CH-9450 Altstätten

NINDL, Daniel

A-6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.