CAPTEUR DE POSITION UTILISANT UN ELEMENT FERROMAGNETIQUE MOBILE

Brevet européen · EP2569599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2569599
Numéro de demande
EP11719341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1052858 14.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050783 07.04.2011
Publication PCT
WO2011/128558 20.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette, 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

FRACHON, Didier

F-25000 Besançon, FR

BIWERSI, Stéphane

F-25140 Frambouhans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.