LEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP2569780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2569780
- Numéro de demande
- EP11758081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01B 7/30 (2006.01)H01B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010006735 U 12.05.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/001005 29.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/062238 18.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Inventeur
PAEPKE, Andreas
45739 Oer-Erkenschwick, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.