Mähvorrichtung

Brevet européen · EP2570017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570017
Numéro de demande
EP12178428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2012
Publié
20 mars 2013
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01D 34/135 (2006.01)
A01D 34/14 (2006.01)
Priorité
IT RE20110070 16.09.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  5. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

Bovi, Fabio

42045 Luzzara (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.