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Brevet européen · EP2570046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570046
Numéro de demande
EP12006316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
20 mars 2013
Délivré
10 juin 2015
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 5/00 (2006.01)
A47B 46/00 (2006.01)
A47B 77/00 (2006.01)
A47C 7/70 (2006.01)
Priorité
DE 202011105627 U 13.09.2011
DE 102012108206 04.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 20 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 20.10.2015

  3. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Naber Holding GmbH & Co. KG

Enschedestrasse 24, 48529 Nordhorn, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

Calefice, Sylvia

57877 Willich, DE

Calefice, Michael

57877 Willich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.