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Brevet européen · EP2570148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570148
Numéro de demande
EP12195429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2010
Publié
20 mars 2013
Délivré
12 déc. 2018
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G06M 1/16 (2006.01)
G06M 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 0904040 10.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 19 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 19.01.2019

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Euro-Celtique S.A.

EURO-CELTIQUE S.A.

1, rue Jean Piret, 2350 Luxembourg, LU

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

McDerment, Iain

Royston, Hertfordshire SG8 6EH, GB

Bacon, Raymond

Petersfield, Hampshire GU32 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.