Procédé et installation d'épuration de fumées
Brevet européen · EP2570177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2570177
- Numéro de demande
- EP12184522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/96 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)B01D 53/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1158263 16.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Tabaries, Franck
83190 OLLIOULES, FR
Siret, Bernard
69200 VENISSIEUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.