SCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP2570237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2570237
- Numéro de demande
- EP11780580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 5/42 (2006.01)B24B 27/00 (2006.01)B24B 41/02 (2006.01)B24B 55/04 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010109404 11.05.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/060669 09.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/142323 17.11.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Inventeur
ARAKI, Yoshiaki
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
IMAI, Takashi
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.