Fenster eines Luftfahrzeugs

Brevet européen · EP2570342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570342
Numéro de demande
EP12178442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2012
Publié
20 mars 2013
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
B60J 10/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011200692 14.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

2-15 Oye-cho Minato-ku Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

Inventeur

Yokoi, Takashi

Aichi, 455-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.