Chlorzusatzgeräte

Brevet européen · EP2570387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570387
Numéro de demande
EP12196380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
20 mars 2013
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
F16L 41/12 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
C02F 1/74 (2006.01)
C02F 1/76 (2006.01)
Priorité
US 188414 P 08.08.2008
Divisionnaire de
EP09786115
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

ZODIAC POOL CARE EUROPE

Zodiac Pool Care Europe

32 bis boulevard Haussmann, 75009 Paris, FR

Inventeur

ANDREWS, Craig

KIRRIBILLI, New South Wales 2061, AU

HIN, Raymond, Albert

KILSYTH, Victoria 3137, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.