LED-Fassung

Brevet européen · EP2570721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570721
Numéro de demande
EP12183951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2012
Publié
20 mars 2013
Délivré
29 avr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
H01R 12/51 (2011.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011199906 13.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Inventeur

Sakai, Ken

Kawasaki, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.