Kühlsystem

Brevet européen · EP2570751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2570751
Numéro de demande
EP12164886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
20 mars 2013
Délivré
3 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 6/04 (2006.01)
F25B 40/04 (2006.01)
F24F 1/50 (2011.01)
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201113233876 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Heatcraft Refrigeration Products LLC

2175 West Park Place Boulevard, Stone Mountain, GA 30087, US

Inventeur

Adomat, Berthold

D-35305 Stockhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.