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Brevet européen · EP2571119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571119
- Numéro de demande
- EP12169241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 1/20 (2006.01)H01B 7/08 (2006.01)H02G 5/00 (2006.01)//H01B 7/18 (2006.01)//H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161536222 P 19.09.2011US 201213471975 15.05.2012WO PCT/US2012/038122 16.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
Hadi, Rod
Solon, OH 44139, US
Fuchs, Jean Claude
42580 L'Etrat, FR
Douzet, Christophe
42270 Saint Priest en Jarez, FR
Godard, Pascal
42610 Saint Georges Haute Ville, FR
Bincaz, Jean Paul
69720 Saint Bonnet De Mure, FR
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