ELEKTROMECHANISCHES WANDLERELEMENT
Brevet européen · EP2571156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571156
- Numéro de demande
- EP11780513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/16 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)H01L 41/09 (2006.01)//H01L 41/047 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010111866 14.05.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/060220 27.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/142256 17.11.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
HIGASHINO Kusunoki
Hino-Shi Tokyo 191-8511, JP
MATSUDA Shinya
Hino-Shi Tokyo 191-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.