Porte fraise pour cotyle

Brevet européen · EP2571430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2571430
Numéro de demande
EP11726872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 1053908 20.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051086 16.05.2011
Publication PCT
WO2011/144851 24.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 17 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.03.2015

  7. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Societe d'Etudes, de Recherches et de Fabrication - S.E.R.F.

85 avenue des Bruyères, 69150 Decines, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

DELANOUE, Elisabeth

F-69003 Lyon, FR

MONFROY, Pierre-Yves

F-69140 Rillieux La Pape, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.