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Brevet européen · EP2571467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571467
- Numéro de demande
- EP11722119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201008347 19.05.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000621 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/144888 24.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 29 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → Smith & Nephew plc, Building 5, Croxley Park, Hatters Lane, Watford, Hertfordshire WD18 8YE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 8 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
York YO10 5DF, GB
York YO10 5DF, GB
York YO10 5DF, GB
York YO10 5DF, GB
York YO10 5DF, GB
York YO10 5DF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.