DRÜCKERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP2571777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2571777
Numéro de demande
EP11758082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/22 (2006.01)
A45C 13/12 (2006.01)
E05B 65/52 (2006.01)
Priorité
DE 102010021112 20.05.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001074 14.05.2011
Publication PCT
WO2011/144202 24.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 30 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Ing. Ulrich Kötter, St. Jakobs-Strasse 11, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  3. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schmale GmbH&Co. Kg

Schützenstrasse 14, 58511 Lüdenscheid, DE

Mandataire

Dr. Ing. Ulrich Kötter

4010 Basel

Inventeur

STUBERG, Gunnar

58791 Werdohl, DE

FLEMMING, Jürgen

58511 Lüdenscheid, DE

SCHMALE, Christiane

58511 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.