NEUES VERFAHREN
Brevet européen · EP2571902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571902
- Numéro de demande
- EP11721756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08B 37/00 (2006.01)C12P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201008401 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058016 18.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144645 24.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
MANCUSO, Vincent
B-1330 Rixensart, BE
GELDHOF, Geoffroy
B-1330 Rixensart, BE
CHARLES, Philippe
B-1330 Rixensart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.