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Brevet européen · EP2571902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2571902
Numéro de demande
EP11721756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
Priorité
GB 201008401 20.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058016 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/144645 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 5 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2019

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

MANCUSO, Vincent

B-1330 Rixensart, BE

GELDHOF, Geoffroy

B-1330 Rixensart, BE

CHARLES, Philippe

B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.