PANNEAU DE TRAITEMENT ACOUSTIQUE MULTICOUCHES

Brevet européen · EP2572093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572093
Numéro de demande
EP11725158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/175 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
F02K 1/82 (2006.01)
F02C 7/24 (2006.01)
F02K 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 1053881 19.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051062 12.05.2011
Publication PCT
WO2011/144842 24.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Université Technologie de Compiègne-UTC

Centre Benjamin Franklin Rue Roger Couttolen, 60203 Compiegne cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

MARDJONO, Jacky, Novi

F-94130 Nogent Sur Marne, FR

JULLIARD, Jacques, Michel, Albert

F-77850 Hericy, FR

VILLE, Jean-Michel, Jean-François

F-60200 Compiegne, FR

POIRIER, Benjamin, André, François

77515 St Augustin, FR

RIOU, Georges, Jean, Xavier

F-77000 Melun, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.