FIXATION ELASTIQUE POUR PISTON DE MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE
Brevet européen · EP2572124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572124
- Numéro de demande
- EP11727208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16J 1/12 (2006.01)F16J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002103 19.05.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000301 18.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144826 24.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Titulaire
Rabhi, Vianney
69006 Lyon, FR
MCE-5 Development
21 avenue George Pompidou, 69003 Lyon, FR
Inventeur
BIGOT, Sylvain
F-64320 Idron, FR
RABHI, Vianney
69006 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.