MAGNETFELDSENSOR FÜR EINEN POSITIONSGEBER
Brevet européen · EP2572166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572166
- Numéro de demande
- EP11722731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010050356 05.11.2010DE 102010023489 11.06.2010DE 102010022155 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002394 13.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144313 24.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Mehnert, Walter
85521 Ottobrunn, DE
Theil, Thomas
8234 Feldafing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.