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Brevet européen · EP2572166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572166
Numéro de demande
EP11722731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
2 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010050356 05.11.2010
DE 102010023489 11.06.2010
DE 102010022155 20.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/002394 13.05.2011
Publication PCT
WO2011/144313 24.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

Mehnert, Walter

85521 Ottobrunn, DE

Theil, Thomas

8234 Feldafing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.