BUSE A SOUFFLAGE D'ARC ELECTRIQUE
Brevet européen · EP2572364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572364
- Numéro de demande
- EP11724145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01H 33/70 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053923 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058211 19.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144713 24.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Alstom Technology Ltd., Brown Boveri Str. 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
F-38120 SAINT EGREVE, FR
F-38830 SAINT PIERRE D'ALLEVARD, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.