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Brevet européen · EP2572518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572518
Numéro de demande
EP11724281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/18 (2006.01)
Priorité
GB 201008299 19.05.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000751 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/144893 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

DAVIDSON, Julia

Maidstone Kent NE16 0SG, GB

OCLEE-BROWN, Jack

Paddock Wood Kent TN12 6AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.