MONTAGEMECHANISMUS

Brevet européen · EP2572559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572559
Numéro de demande
EP10721002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
27 mars 2013
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 7/22 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
F16B 31/04 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/003031 18.05.2010
Publication PCT
WO2011/144222 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

European Organization for Nuclear Research (CERN)

European Organization For Nuclear Research Cern

Cern, 1211 Geneva 23

Inventeur

RAMBERGER, Suitbert

CH-1203 Geneva

BOURQUIN, Pierre

F-01170 Segny, FR

CUVET, Yves

CH-1211 Geneva 23

VRETENAR, Maurizio

CH-1211 Geneva 23

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.