Federzahnegge
Brevet européen · EP2572563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572563
- Numéro de demande
- EP12184788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2012
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01B 19/02 (2006.01)A01B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011106097 U 24.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.12.2016
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Inventeur
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.