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Brevet européen · EP2572676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572676
Numéro de demande
EP12196449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2008
Publié
27 mars 2013
Délivré
13 avr. 2016
Radié
25 oct. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 995648 P 26.09.2007
Divisionnaire de
EP08834463
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

St. Jude Medical, Inc.

One Lillehei Plaza, St. Paul, MN 55117, US

Inventeur

Braido, Peter N.

Wyoming, MN Minnesota 55092, US

McCarthy, Andrea L.

Vadnais Heights, MN Minnesota 55127, US

Figueiredo, Rubem L.

30.870-250 Belo Horizonte, BR

Neuman, Julia A.

St. Paul, MN Minnesota 55104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.