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Brevet européen · EP2572697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572697
Numéro de demande
EP12184708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2005
Publié
27 mars 2013
Délivré
20 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 11/00 (2006.01)
A61J 11/02 (2006.01)
A61J 11/04 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
Priorité
GB 0414560 29.06.2004
GB 0502599 08.02.2005
Divisionnaire de
EP05755144
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Jackel International Limited

Dudley Lane, Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

Inventeur

Rees, Arnold

Newcastle upon Tyne NE3 5JA, GB

Webb, Ian

London W2 1PN, GB

Armstrong, Mark

Gwynedd LL41 4PS, GB

Cotton, Tom

London SW18 2TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.