Hydrogel cohésif monophasique biodégradable
Brevet européen · EP2572702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572702
- Numéro de demande
- EP12196144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2008
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/73 (2006.01)A61K 31/738 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/26 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759641 07.12.2007
- Divisionnaire de
- EP08858227
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laboratoires Vivacy, 252 Rue Douglas Engelbart, Archamps Technopole, 74160 Archamps, France → Laboratoires Vivacy, 44 rue Paul Valéry, 75116 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2019
- 10 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
73130 Saint Etienne de Cuines, FR
73370 Le Bourget du Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.