Beatmungsvorrichtung

Brevet européen · EP2572747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572747
Numéro de demande
EP12186101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
27 mars 2013
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201161539258 P 26.09.2011
US 201213613958 13.09.2012
US 201213624167 21.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  7. 2 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.06.2018

  8. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

ResMed Paris SAS

240 Rue de la Motte, 77550 Moissy Cramayal, FR

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

Taylor, Kenneth

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Cork, Simon Robert

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Thomas, Jonathan Huw

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Ng, Eva

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Leavens, Benjamin John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Brambilla, Enrico

20127 Milano, IT

Van Regteren, Frank

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Chalvignac, Philippe Auguste

77550 Moissy Cramayal, FR

Ziolkowski, Zdzislaw Antoni

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Yee, Arthur Kin-Wai

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Crumblin, Geoffrey

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Creusot, David

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.