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Brevet européen · EP2572794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572794
- Numéro de demande
- EP12173453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2012
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B04B 7/18 (2006.01)B01D 29/11 (2006.01)B01D 29/23 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011051390 U 21.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 16 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Kögel, Jürgen, Eichenstraße 2, 67365 Schwegenheim, Allemagne → Kögel Filter GmbH Contecma-Filtration, Carl-Bosch-Str. 3, 76829 Landau in der Pfalz, Allemagne
- Mandataire
- Geitz Patentanwälte PartG mbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
1 entrée antérieure
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
67365 Schwegenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.