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Brevet européen · EP2572893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572893
Numéro de demande
EP12184953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2012
Publié
27 mars 2013
Délivré
10 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/00 (2014.01)
G07D 7/00 (2006.01)
B32B 7/10 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
B32B 37/14 (2006.01)
Priorité
FR 1158385 21.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

Hologram Industries

22, avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel, 77600 Bussy St Georges, FR

Inventeur

Huet, Philippe

91700 Sainte Geneviève des Bois, FR

Dhome, Antoine

77600 Bussy-Saint-Georges, FR

Duriez, Christophe

94360 Bry-sur-Marne, FR

Tavernier-Lohr, Delphine

94300 Vincennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.