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Brevet européen · EP2572995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572995
- Numéro de demande
- EP11783408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/00 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)//B65B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010161999 16.07.2010JP 2010113718 17.05.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/060694 10.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/145471 24.11.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
YUYAMA, Shoji
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
KOIKE, Naoki
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
MAEDA, Akira
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.