Flügel für ein Fenster oder eine Tür sowie Fenster oder Tür, die einen derartigen Flügel umfasst
Brevet européen · EP2573309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2573309
- Numéro de demande
- EP12185391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2012
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011051391 U 21.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- REHAU AG + Co, Rheniumhaus, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
90542 Eckental, DE
91093 Heßdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.