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Brevet européen · EP2573686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2573686
- Numéro de demande
- EP11182757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/00 (2019.01)G06F 16/957 (2019.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Singh, Rajiv
D-40545 Düsseldorf, DE
Palm, Jörg
D-41470 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.